jeudi 17 avril 2008

Le prêt à la grosse aventure

J'ai écrit que le prêt à la grosse aventure n'existait plus guère que dans le code civil. Il va falloir tout de même nuancer le propos.

Le prêt à la grosse aventure est fréquemment présenté comme l'ancêtre de l'assurance. On en veut pour preuve sa présence dans le code d'Hammurabi, l'idée étant pour les affréteurs de caravanes traversant les déserts se trouvant autour de Babylone de se prémunir contre le risque de disparition de celles-ci, et surtout de leur cargaison.

Dans vocabulaire juridique (de G. Cornu et l'association Henri Capitant), j'ai trouvé ceci : "prêt à intérêt concernant les choses exposées à des risques maritimes sous la condition caractéristique qu'en cas de sinistre l'emprunteur soit dispensé de rembourser au prêteur tout ou partie des sommes prêtées".

Du coup, ça a fait tilt, puisque cela rappelle le concept de cat bond. En effet, il s'agit de prêts dont le remboursement est conditionné, pour tout ou partie, pour les intérêts ou pour le principal, par la non survenance d'un aléa (ou d'une combinaison d'aléas) donné.
Par exemple, on peut imaginer l'émission d'une obligation (un élément de dette d'une société ou d'un Etat) présentant un certain taux d'intérêt (représentant en principe le taux sans risque auquel on ajoute une prime de risque, d'autant plus élevée que l'obligation est risquée), et dont le principal n'est pas remboursé si, avant l'échéance, un tremblement de terre d'amplitude supérieure à un seuil donné est constaté dans la région de Nice. Bon, j'abuse, les cat bonds, c'est plutôt pour couvrir un risque sismique en Californie ou un risque cyclonique en Floride. Mais l'idée est là.

Et ça ressemble diablement, au risque maritime près, au prêt à la grosse aventure, non ?

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